Touchstone

  1. CONDITIONS D’UTILISATION | INTRODUCTION

    Bienvenue sur Disney Online (le « Site »). Ce Site est exploité par Walt Disney Internet Group, membre de The Walt Disney Company Limited et ses filiales (ci-après dénommés collectivement « nous », « notre » ou « nos »). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION AVANT D’UTILISER CE SITE. Si vous n’êtes pas d’accord avec les présentes Conditions d’utilisation, il est préférable que vous n’utilisiez pas le Site. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de changer, de modifier, d’ajouter ou de supprimer des parties des présentes conditions d’utilisation à tout moment conformément aux procédures exposées ci-après au paragraphe intitulé « Modifications ».

    Haut de la page

  2. RESTRICTIONS CONCERNANT L’UTILISATION DES DOCUMENTS

    Tous les documents contenus dans le Site sont la propriété de Disney Enterprises, Inc. ou de ses filiales ou sociétés affiliées et/ou de concédants de licence tiers et sont soumis aux droits d’auteur. Toutes les marques de commerce, marques de service, noms et habillages commerciaux sont la propriété de Disney Enterprises, Inc, ou ses filiales ou concédants de licence. Aucun document du Site ne peut être copié, reproduit, réédité, téléchargé, affiché, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit. Vous pouvez toutefois télécharger une copie des documents sur un ordinateur à des fins personnelles et privées, non commerciales uniquement, à condition de (a) conserver intactes toutes les mentions relatives au droit d’auteur et à la propriété ; (b) ne pas apporter de modifications aux documents ; (c) ne pas utiliser les documents d’une manière suggérant une association avec l'un de nos produits ou services ou l'une de nos marques ; et (d) ne pas télécharger une grande quantité de documents dans une base de données pouvant être consultée afin d'éviter d'autres téléchargements depuis le Site. L'utilisation de tout document du Site sur un autre site Web ou environnement informatique est interdite. Si vous téléchargez des logiciels de notre Site, nous ou les concédants de licence tiers vous autorisons à utiliser ces logiciels, y compris les fichiers et les images qui y sont intégrés ou qui sont produits par ceux-ci, ainsi que les données qui les accompagnent (collectivement, les « Logiciels ») uniquement à des fins personnelles et privées, non commerciales. Nous ne vous cédons pas la propriété des Logiciels. Le support sur lequel les Logiciels sont enregistrés vous appartient, mais nous (ou nos concédants de licence tiers) conservons la propriété pleine et entière des Logiciels et tous les droits de propriété intellectuelle s’y rapportant. Il vous est interdit de redistribuer, vendre, vendre aux enchères, décompiler, faire de l’ingénierie inverse, désassembler ou réduire les Logiciels à une forme interprétable par l’utilisateur.

    Haut de la page

  3. DOCUMENTS ENVOYÉS

    Nous sommes heureux d’accueillir les commentaires de nos visiteurs concernant nos produits et services. Malheureusement, la politique de longue date de notre entreprise ne nous permet pas d’accepter ou d’étudier d’autres idées, suggestions ou documents de création que ceux que nous avons expressément sollicités. Vous comprendrez que cette politique a pour but de prévenir l’éventualité de malentendus futurs si des projets développés par nos créateurs venaient à présenter aux yeux d’autres personnes des similitudes avec leurs propres œuvres de création. Veuillez ne pas nous envoyer de documents de création originale non sollicités, tels que des histoires ou des idées, des scénarios ou des illustrations originales. Bien que nous appréciions vos observations sur nos services et produits, nous vous demandons d’être précis dans vos commentaires et de ne pas nous envoyer des idées, des suggestions ou des documents de création (sauf demande explicite de notre part). Si, en participant à certaines activités, vous nous envoyez des documents (par ex. des messages sur des chats, des babillards ou dans le cadre de concours), ou si, malgré notre demande, vous nous envoyez des suggestions, des idées, des notes, des dessins, des concepts ou d’autres éléments de création non sollicités (collectivement, les « Documents envoyés »), ces Documents envoyés seront considérés comme nous appartenant et resteront notre propriété. Aucun Document envoyé ne saurait faire l’objet d’une obligation de confidentialité de notre part et nous ne saurions être tenus responsables d’une quelconque utilisation ou divulgation d’un Document envoyé. Sans limiter ce qui précède, nous détenons exclusivement tous les droits actuels ou futurs sur les Documents envoyés de quelque nature qu’ils soient à travers le monde et sommes autorisés à utiliser les Documents envoyés sans restriction à quelque fin que ce soit, commerciale ou non, sans aucune contrepartie à la personne qui les a fournis ou à toute autre personne ou entité.

    Haut de la page

  4. FORUMS ET COMMUNICATIONS PUBLIQUES

    « Forum » signifie une zone de chat, un babillard, une messagerie instantanée, une messagerie mobile ou une fonction e-mail (y compris notamment les cartes de vœux électroniques) proposé dans le cadre du Site. Si vous participez à un Forum sur le Site, vous acceptez de respecter nos conditions exposées ci-dessous. Sans préjudice à nos obligations en vertu des lois sur la protection des données et en particulier indépendamment de vos informations d’inscription conformément à notre Réglement sur la protection de la vie privée, nous devons insister sur le fait que tout ce que vous envoyez sur le Site via un Forum est acheminé par les serveurs de Disney et par Internet et que, par conséquent, il est techniquement impossible de protéger toute confidentialité en ce qui concerne ce type d’envoi. Vous êtes conscients que les Forums Disney sont des forums destinés aux communications publiques et non privées. Il est important de souligner que lorsque vous donnez des informations personnelles en ligne, par exemple, via un babillard ou un chat, ces informations peuvent être récupérées et utilisées par des gens que vous ne connaissez pas. Nous ne pouvons garantir la sécurité des informations que vous communiquez en ligne ; vous les divulguez à vos risques et périls. Les utilisateurs ou visiteurs restent les seuls responsables du contenu de leurs messages sur les Forums. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des opinions affichés ou envoyés par des utilisateurs sur un Forum. Vous assumez la responsabilité des messages envoyés sous votre nom d’utilisateur et de l’utilisation des informations fournies dans les Forums à vos risques et périls. Nous nous réservons le droit de supprimer ou d’apporter des modifications au contenu de n’importe quel Forum à tout moment et pour quelque raison que ce soit, bien que nous n’ayons aucune obligation de le faire. Lorsque vous participez à un Forum, ne présumez jamais que les gens sont bien ce qu’ils prétendent être, qu’ils savent ce qu’ils disent savoir ou qu’ils sont liés à qui ils disent être liés dans une salle de chat, un babillard ou toute autre zone de contenu écrit par les utilisateurs. Les informations obtenues sur un Forum peuvent ne pas être fiables, et il est déconseillé d’en faire foi, notamment de négocier ou de prendre des décisions en matière de placements, en se fondant uniquement ou en grande partie sur des informations que vous ne pouvez pas vérifier. Nous ne saurions être tenus responsables du contenu ou de l’exactitude de toute information, et ne serons pas responsables de quelques négociations, placements ou autres décisions que ce soit, réalisés sur la foi de telles informations.

    Haut de la page

  5. CONTENUS LIÉS AU SITE

    Notez que lorsque vous êtes sur le Site, vous pouvez être dirigé vers d’autres sites qui ne sont pas sous notre tutelle. Les pages du Site contiennent des liens vers d’autres sites qui ne font pas partie de notre service. Par exemple, si vous cliquez sur une bannière publicitaire ou un résultat de recherche, ce clic peut vous faire sortir du Site. Ces liens renvoient notamment vers les sites d’annonceurs, de sponsors ou de partenaires de contenu qui peuvent utiliser notre ou nos logos dans le cadre d’une alliance de marques. Vous reconnaissez qu’en cliquant sur un lien qui vous fait quitter le Site, le site sur lequel vous arrivez n’est pas contrôlé par nous et il se peut que des conditions d’utilisation et une politique de protection de la vie privée différentes s’y appliquent. Vous admettez que nous ne sommes pas responsables de ces sites. Nous nous réservons le droit de désactiver des liens sur des sites tiers vers le Site, bien que nous n’ayons aucune obligation de le faire.

    Haut de la page

  6. RESPONSABILITÉ

    Nous vous dédommagerons pour toute perte ou préjudice subi si nous ne respectons pas nos obligations en vertu du présent accord selon des critères raisonnables ou si nous manquons aux obligations que nous impose la loi (y compris si nous causons un décès ou un préjudice corporel par notre négligence) à moins que ce manquement ne soit imputable à : (a) votre propre faute ; (b) un tiers sans rapport avec notre fourniture du Site ou des Logiciels en vertu du présent accord ; ou (c) des évènements que ni nous, ni nos fournisseurs ne pouvions prévoir ou empêcher, même si nous avons fait preuve de diligence raisonnable. Nous ne saurions être tenus responsables de pertes ou dommages causés à votre matériel informatique ou vos logiciels ou autres biens personnels ou de toutes autres pertes subies par vous du fait du contenu du Site, à moins que cela ne soit dû à notre négligence ou manquement à prendre des précautions raisonnables et que ces pertes soient raisonnablement prévisibles. Nous vous recommandons vivement (a) de veiller à vérifier l’adéquation et la compatibilité du Site avec votre système informatique avant utilisation ; et (b) de prendre des précautions raisonnables pour vous protéger contre des programmes ou dispositifs malveillants notamment par l’installation d’un logiciel antivirus. Nous ne pouvons garantir que vous serez satisfait des produits ou services que vous achetez sur un site tiers comportant un lien vers ou depuis le Site. Nous ne cautionnons aucune marchandise, et n’avons pas pris de mesures pour vérifier l’exactitude et la fiabilité des informations présentes dans lesdits contenus ou sites tiers. Nous ne pouvons pas contrôler la sécurité des informations (y compris, sans limitation, les informations concernant les cartes de crédit et autres informations personnelles) qu’un tiers pourrait vous demander de lui fournir. Nous vous encourageons vivement à effectuer les vérifications que vous jugerez nécessaires ou appropriées avant de procéder à une transaction en ligne ou hors ligne avec l’un de ces tiers. Vous êtes entièrement responsable du maintien de la confidentialité de vos noms de membre, mots de passe et de votre compte, ainsi que de toutes les activités se produisant dans le cadre de votre compte. Vous assumez la totalité des responsabilités et des frais subis dans le cadre de toute réclamation résultant d’un manquement de votre part aux présentes conditions d’utilisation ou réclamations découlant de votre compte, sauf si cela n’est pas raisonnablement possible. Vous devez tout mettre en œuvre afin de coopérer avec nous dans la défense de toute réclamation. Nous nous réservons le droit, à nos propres frais, d’assumer exclusivement la défense et le contrôle de toute affaire.

    Haut de la page

  7. MODIFICATIONS

    Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer des parties des présentes conditions d’utilisation à tout moment de façon temporaire ou permanente. Dans cette éventualité, nous vous informerons du changement, de la modification, de l’ajout ou de la suppression en question par courrier électronique envoyé à la dernière adresse e-mail que vous nous aurez communiquée, et/ou en affichant de façon bien visible sur le Site l’avis de changement, de modification, d’ajout ou de suppression en question. Les changements, modifications, ajouts ou suppressions prennent effet une fois passé le premier des délais suivants : dix (10) jours civils après l’envoi de notre part d’un avis par e-mail ou trente (30) jours civils après l’affichage de notre part dudit avis sur les sites Web régis par les présentes conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec un quelconque changement permanent, vous pouvez annuler votre adhésion. Veuillez noter que, à tout moment, vous êtes responsable de la mise à jour de vos informations personnelles nous indiquant votre adresse e-mail actuelle. Au cas où la dernière adresse e-mail que vous nous avez communiquée ne serait plus valide, ou pour toute autre raison ne serait pas en mesure de vous remettre l’avis décrit ci-dessus, notre envoi de l’e-mail contenant ledit avis constituera néanmoins un avis effectif des changements, modifications, ajouts ou suppressions décrits dans l’avis.

    Haut de la page

  8. RÉSILIATION

    Les présentes conditions d’utilisation sont en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en cessant d’utiliser le Site et en détruisant tous les documents tirés du Site et toute la documentation connexe, ainsi que toutes les copies et installations de ceux-ci, qu’elles aient ou non été faites en vertu des présentes conditions d’utilisation. Nous pouvons immédiatement résilier les présentes conditions d’utilisation en ce qui vous concerne (y compris votre accès au Site) si vous ne les respectez pas. Nous avons adopté et mis en place une politique prévoyant la résiliation, dans certains cas, des utilisateurs coupables d’infraction répétée au droit d’auteur. À la résiliation, vous devez cesser d’utiliser le Site et détruire tous les documents tirés du Site ainsi que toutes les copies de ceux-ci, qu’elles aient ou non été faites en vertu des présentes conditions d’utilisation.

    Haut de la page

  9. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

    Le présent accord est régi par les lois du pays dans lequel vous vivez et est soumis à la jurisprudence de celui-ci..

    Haut de la page

  10. QUESTIONS

    Si vous avez des questions vous pouvez nous écrire à WDIG Legal Department The Walt Disney Company Limited 3 Queen Caroline Street, Hammersmith Londres, W6 9PE, Angleterre.

    Haut de la page